Atelier - Tarn Fabrication française Drapeau français

Mentions légales

Informations légales et conformité réglementaire

Consultez les mentions légales du site Leader Granits : informations obligatoires, éditeur, hébergeur et conditions d'utilisation.

Mentions légales Leader Granits

Conformément à la législation française, voici les informations légales concernant le site Leader Granits.

1. Éditeur du site

Société : Leader Granits
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Capital social : 100 000,00 € (fixe)
Adresse du siège social : LEADER GRANITS, 2 BELLEVUE D'ARIFAT 81100 CASTRES
SIRET : 430 400 820 00048
APE : 4690Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67 430 400 820
Directeur de la publication : M. CORBIERE Olivier

2. Hébergement

Hébergeur : IONOS SE
Adresse : Ernst-Frey Strasse 9 76135 KARLSRUHE
Téléphone : +49.7219137450

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site, incluant textes, images, vidéos, logos et marques, est la propriété exclusive de Leader Granits ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation est strictement interdite.

4. Responsabilité

Leader Granits ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

5. Données personnelles

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

6. Litiges

Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis au droit français et à la compétence exclusive des tribunaux français.